Offre détaillée
Expertise détaillée
Contenus et code générés posent des questions de droits, licence et responsabilité. Nous organisons processus clairs et traçables, et renvoyons vers votre conseil juridique pour les arbitrages définitifs.
Vue rapide de la profondeur de contenu.
6 Sections
4 FAQ
Pour qui · Ce que nous livrons · Limites et prérequis
Qui possède un texte généré par IA ?
Cosmos donne-t-il un avis juridique ?
Directions juridiques, achats et produit qui contractualisent l’IA dans les livrables.
Agences et équipes qui mélangent création humaine et assistance IA.
Matrice des cas : qui détient quoi, licences outil, mentions contrats et livrables.
Validation humaine et traçabilité minimale pour actifs sensibles.
Droit selon juridiction et contrats : validation juridique obligatoire pour engagements forts.
Conditions fournisseurs LLM évolutives : veille et mise à jour contractuelle nécessaires.
Clauses types à adapter, documentation chaînes de génération et politiques internes d’usage.
Gouvernance IA (mission Arkive) : traçabilité des sources et limites d’usage documentées.
Livrables projet : matrice des cas (humain/IA/outil) et clauses types à valider avec votre juriste.
Cadrage PI projet IA via le brief : questions pour vos juristes et options techniques.
