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Académie

Prix et TVA B2B en Union européenne

Prix HT/TTC, TVA intracom et autoliquidation B2B UE avec Stripe Tax. Cadrage dev factures conformes SaaS et e-commerce cross-border sans double imposition.

Avancé · 4 min

E-commerceStripe

Prérequis

  • Stripe Tax activé sur le compte et adresse fiscale marchand renseignée
  • Grille tarifaire validée HT ou TTC par le client et son expert-comptable
  • Process de collecte et validation du numéro TVA (VIES) en onboarding B2B
  • Webhooks ou exports factures pour la compta (PDF + lignes de taxe)

Facturer un client professionnel allemand depuis une SAS française exige de distinguer HT, TTC, numéro de TVA intracommunautaire et autoliquidation. Stripe Tax automatise une partie du calcul, mais le cadrage produit reste votre responsabilité en phase de build. Vous allez paramétrer Prices, collecte du VAT number et recette cross-border.

HT, TTC et comportement des Prices

Chaque Price Stripe porte un `tax_behavior` : tax exclusive (montant HT) ou tax inclusive (TTC). Votre UI doit afficher la même base que Checkout.

Pour un SaaS B2B français facturé HT, les Prices sont en général exclusive ; la TVA s’ajoute au paiement selon le pays et le statut du client.

Documentez dans le brief e-commerce si les prix marketing sont TTC (B2C) ou HT (B2B) — ne mélangez pas les deux sur le même catalogue sans segmentation claire.

Collecter et valider le numéro de TVA

À l’inscription B2B, collectez le VAT number et stockez-le sur le Customer Stripe (`tax_id`). Stripe Tax peut valider via VIES pour l’UE.

Checkout peut afficher un champ tax ID si configuré. Sans numéro valide, traitez la vente comme B2C du pays de facturation.

Mettez à jour le Customer quand le client change de statut (passage auto-entrepreneur à SAS) : refacturation rétroactive impossible sans process manuel.

Stripe Tax en Checkout et factures

Activez `automatic_tax` sur Checkout Session ou Subscription. Stripe calcule les taux selon l’adresse et les tax IDs.

Les Invoices PDF détaillent lignes HT, TVA et total TTC. Vérifiez les mentions légales requises pour le pays du marchand.

Exportez les rapports Tax depuis Stripe pour la déclaration ; complétez avec votre connecteur comptable si besoin.

Erreurs fréquentes

Prices TTC en back-office et affichage HT en front : écart de 20 % sur le panier.

Autoliquidation appliquée sans VAT intracom valide : risque fiscal côté client.

Stripe Tax activé sans adresse d’origine fiscale : taux incorrects.

Factures Stripe non synchronisées vers la compta : clôture mensuelle bloquée.

Ce qu’il faut retenir

Alignez `tax_behavior`, affichage boutique et Checkout.

VAT number sur Customer + validation VIES pour le B2B UE.

Stripe Tax sur Checkout/Subscription ; validez avec l’expert-comptable.

Factures PDF et exports Tax pour la compta client.

FAQ

Non. Il automatise le calcul et la facturation des taux ; la responsabilité déclarative et le choix du régime restent côté client et son cabinet.

Stripe Tax couvre de nombreuses juridictions. Configurez les registrations fiscales dans le Dashboard selon les pays où le client est assujetti.

Oui, un Price par devise et par zone, ou un Price unique avec conversion. Évitez les arrondis divergents entre marketing et Checkout.

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